Mentions légales

L'éditeur

AtmoSud est l’observatoire régional de l’air en Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur. Il est agréé par le ministère de la Transition écologique.

ServiceData ci-après dénommé « le Site », accessible depuis l'URL (localisateur de ressources uniforme) https://servicedata.atmosud.org, est édité par AtmoSud.

Identité de l'éditeur

Nature/forme juridique de la structure : Association loi 1901
Siret : 32446563200044
N° de TVA intracommunautaire : FR65324465632
Adresse du siège social : Bâtiment « Le Noilly Paradis », 146 rue Paradis, 13294 MARSEILLE Cedex 06
Nom du représentant légal : Pierre-Charles MARIA, Président

Identité du directeur de la publication

Prénom, nom et fonction : Dominique ROBIN, Directeur général
Tél : 04 91 32 38 16
Mél : dominique.robin@atmosud.org

L'hébergeur

Forme juridique : SAS
Immatriculation au RCS de : Marseille
Siret : 41272152400046
Capital social : 210 000 €
Adresse du siège social : Pôle Media de la Belle de Mai, 37 rue Guibal, 13356 MARSEILLE Cedex 3
N° TVA intracommunautaire : FR33412721524
Nom du représentant légal : Frédéric GUILLEMAUT, Directeur
Numéro de téléphone : +33 (0)4 88 66 22 22
Mél : compliance@safebrands.com
Adresse du site : https://safebrands.fr/

Conditions d'utilisation

Les utilisateurs ne pourront tenir AtmoSud responsable en cas de dysfonctionnement technique ou de modification de l'API entrainant un arrêt de la fourniture des données. AtmoSud n'assumera en aucun cas les pertes dues à de tels dysfonctionnements inattendus, de quelque nature que ce soit (par exemple financière). En outre, AtmoSud consent à faire les efforts nécessaires pour fournir aux utilisateurs un service de fourniture de données efficace et de les informer en cas de modification, néanmoins les responsabilités précitées.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1^er juillet 1992, l'ensemble des textes, illustrations, données, photographies, plans, dessins, animations, sons et vidéos inclus dans ce site internet, sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d'auteur quelle qu'en soit la source.

Les données et services proposés sont en accès libre pour une utilisation individuelle. Ils peuvent être reproduits en tout ou partie à des fins pédagogiques ou professionnelles. Ils ne peuvent en aucun cas faire l'objet de publications commerciales.

Les données disponibles sur ce site en consultation et téléchargement ne doivent en aucun cas être modifiées.

Toute utilisation totale ou partielle de ce site web doit faire référence à AtmoSud et au titre complet du site. AtmoSud ne peut en aucune façon être tenu responsable des interprétations, travaux intellectuels, publications diverses faits sur la base des contenus de ce site pour lesquels l'observatoire n'aura pas donné d'accord préalable.

Licence d'utilisation des données

Vous êtes libres :

De partager : copier, distribuer et utiliser la base de données.
De créer : produire des créations à partir de cette base de données.
D'adapter : modifier, transformer et construire à partir de cette base de données.

Aussi longtemps que :

Vous mentionnez la paternité : vous devez mentionner la source de la base de données pour toute utilisation publique de la base de données, ou pour toute création produite à partir de la base de données, de la manière indiquée dans l'ODbL. Pour toute utilisation ou redistribution de la base de données, ou création produite à partir de cette base de données, vous devez clairement mentionner aux tiers la licence de la base de données et garder intacte toute mention légale sur la base de données originaire.
Vous partagez aux conditions identiques : si vous utilisez publiquement une version adaptée de cette base de données, ou que vous produisez une création à partir d'une base de données adaptée, vous devez aussi offrir cette base de données adaptée selon les termes de la licence ODbL.
Vous gardez ouvert : si vous redistribuez la base de données, ou une version modifiée de celle-ci, alors vous ne pouvez utiliser de mesure technique restreignant la création que si vous distribuez aussi une version sans ces restrictions.